Conditions générales de vente

1. Le vendeur

Les articles sont réalisés et vendus par Aurore Wenger, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Pixel Étincelle (« Cadeaux Originaux »), 5 rue de la Largue, 68580 Seppois-le-Bas.

SIRET : [à compléter] · N° de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Contact : aurore.wenger@pixel-etincelle.com · 07 71 32 67 23

2. Objet

Les présentes conditions régissent la vente d'articles personnalisés (textiles, tasses, gourdes et autres supports) à des consommateurs. Toute commande implique leur acceptation. Elles sont jointes au devis ou accessibles à tout moment sur cette page.

3. Devis et commande

Le site ne permet ni de passer commande ni de payer en ligne : il sert à présenter les articles et à demander un devis.

1. Le client envoie sa demande (formulaire, email, téléphone ou WhatsApp) avec, le cas échéant, ses images.
2. Le vendeur adresse par email un devis précisant les articles, la personnalisation, le prix TTC, les frais de livraison éventuels et le délai de réalisation. Le devis est valable [30] jours.
3. La commande devient ferme lorsque le client accepte le devis par écrit (email) et verse l'acompte de 30 %.
4. Le vendeur envoie ensuite le BAT (article 4). La fabrication ne commence qu'après sa validation écrite.

4. Bon à tirer (BAT)

Le BAT est l'aperçu de l'article tel qu'il sera réalisé (visuel, dimensions, emplacement, couleurs). Il est obligatoire. Le client le vérifie avec attention : son accord écrit vaut acceptation du rendu, et aucune réclamation ne pourra porter sur un élément visible et validé sur le BAT (orthographe, cadrage, emplacement…). Les couleurs à l'écran peuvent légèrement différer du rendu imprimé selon la matière et le procédé.

5. Images et contenus fournis

Le client garantit qu'il détient les droits nécessaires sur les images, logos, textes et photographies qu'il transmet, et qu'il a l'accord des personnes représentées. Il garantit le vendeur contre toute réclamation à ce titre. Le vendeur peut refuser tout contenu contraire à la loi, aux droits des tiers ou aux bonnes mœurs, ainsi que toute image de qualité insuffisante pour un rendu correct.

Pour les créations « famille en manga », les photos transmises sont transformées à l'aide d'un outil d'intelligence artificielle, uniquement pour réaliser la commande.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA de 20 %), à la pièce. Les frais de livraison, lorsqu'il y en a, sont indiqués dans le devis. Le prix applicable est celui du devis accepté.

7. Paiement

Un acompte de 30 % du montant TTC est versé à l'acceptation du devis. Le solde est réglé [à la remise de la commande / avant l'expédition]. Moyens acceptés : virement bancaire, espèces lors du retrait à l'atelier, carte bancaire via un lien de paiement sécurisé Revolut envoyé par email. Aucune donnée bancaire ne transite par le site.

8. Délais de réalisation

Le délai de réalisation est indiqué dans le devis ; il est habituellement de 15 jours à compter de la validation du BAT, sauf exception signalée au client. En cas de dépassement, le client peut, dans les conditions des articles L216-2 et L216-3 du Code de la consommation, enjoindre le vendeur de livrer dans un délai raisonnable puis, à défaut, résoudre le contrat.

9. Retrait et livraison

• Retrait gratuit à l'atelier, à Seppois-le-Bas, selon les modalités convenues avec le vendeur.
• Livraison offerte à Altkirch, Hirsingue et Pfetterhouse.
• Ailleurs : livraison possible selon les conditions et le prix indiqués dans le devis.

Le client vérifie la commande à sa réception. Les risques sont transférés au client lorsqu'il prend physiquement possession des articles.

10. Absence de droit de rétractation

Les articles étant confectionnés selon les spécifications du client et nettement personnalisés, le droit de rétractation ne s'applique pas (article L221-28, 3° du Code de la consommation). Ils ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf défaut relevant des garanties légales ci-dessous.

11. Garanties légales

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation) : il dispose de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, ou à défaut une réduction du prix ou la résolution du contrat. Les défauts apparaissant dans les deux ans sont présumés exister au moment de la délivrance.

Il bénéficie également de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil), pendant deux ans à compter de la découverte du vice.

[Insérer ici l'encadré d'information sur la garantie légale de conformité, dans la rédaction prévue par le décret n° 2022-946 du 29 juin 2022.]

Ne constituent pas un défaut : un élément conforme au BAT validé, l'usure normale, ou un entretien ne respectant pas les consignes indiquées (lavage, sèche-linge, lave-vaisselle…).

12. Données personnelles

Le site n'enregistre aucune donnée : les demandes et les images sont transmises par email, pour l'établissement du devis et la réalisation de la commande. Voir la politique de confidentialité.

13. Réclamations et médiation

Toute réclamation est à adresser en priorité à aurore.wenger@pixel-etincelle.com. Si aucune solution amiable n'est trouvée, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le vendeur (articles L612-1 et suivants du Code de la consommation) :
[nom du médiateur, adresse postale, site internet]

14. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, le litige est porté devant la juridiction compétente selon les règles de droit commun.